Permis de construire n° 04605515F0042 à Capdenac pour 104 m² de logement, Le Causse
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 avril 2016
Dossier PC n° 04605515F0042
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 avril 2016 à Capdenac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04605515F0042 porte sur un projet situé Le Causse.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 866 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/07/2017, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0D 646. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Le Causse, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 89 permis de construire et déclarations préalables à Capdenac référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/07/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
6 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/07/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Capdenac
Localisation à l’échelle du lieu-dit
Position approximativeLe point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 866 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FIGEAC (46100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04605515F0042 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 avril 2016 |
| Date de dépôt | 26/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Causse à Capdenac (46100)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Le Causse depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.