Permis de construire n° 04605515F0040 à Capdenac pour un projet de logement, Village d'Ournes
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2016
Dossier PC n° 04605515F0040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04605515F0040 a été délivré le 15 janvier 2016 à Capdenac (Lot, Occitanie), pour un projet situé Village d'Ournes.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. L'opération comporte des travaux sur construction existante. Le logement est un T2 d'après la typologie déclarée. Le projet se situe sur un terrain de 95 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/05/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/01/2016, soit 1 jour après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 261. La voie, Village d'Ournes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 89 permis de construire et déclarations préalables à Capdenac référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/05/2024. Le chantier a duré 8 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
16/01/2016
Achèvement (DAACT)
18/05/2024
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
8 ans 4 mois
Délai total
8 ans 4 mois
Localisation du projet à Capdenac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 95 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
colonnes sur affichées
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 95 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T2.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JANAILLAT (23250)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04605515F0040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 18/05/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Village d'Ournes à Capdenac (46100)
L’autre dossier recensé sur la voie Village d'Ournes depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.