Permis de construire Logement N° 0460422390023

Permis de construire n° 0460422390023 à Cahors pour 135 m² de logement, 272 Rue Jean De La Fontainre

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2023

Dossier PC n° 0460422390023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460422390023, délivré le 20 juillet 2023 à Cahors (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé 272 Rue Jean De La Fontainre.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 063 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BI516. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 063 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
20/07/2023
3
Chantier (DOC)
15/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI516

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460422390023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 063 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 272 Rue Jean De La Fontainre, à Cahors (46000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 juillet 2023, ouverture de chantier le 15 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460422390023, déposé en mairie de Cahors.

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