Permis de construire n° 0452331300014 à Ondreville-sur-Essonne pour 927 m² de locaux, Rue De La Vallee De Foussereau La Vallee
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2013
Dossier PC n° 0452331300014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0452331300014 a été délivré le 18 septembre 2013 à Ondreville-sur-Essonne (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue De La Vallee De Foussereau La Vallee.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 927 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 940 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 927 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA67, ZA66. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ondreville-sur-Essonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Ondreville-sur-Essonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Vallee
Territoires administratifs
- Commune
- Ondreville-sur-Essonne Code postal 45390 Identifiant INSEE 45233
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 927 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 927 m² | 927 m² |
| Total | 0 m² | 927 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 927 m² | 927 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 927 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 927 m² | 927 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 927 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 927 m² | 927 m² |
| Total locaux | 0 m² | 927 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 927 m² | 927 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ONDREVILLE-SUR-ESSONNE (45390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452331300014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45233 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |