Permis de construire Logement N° 0452321400117

Permis de construire n° 0452321400117 à Olivet pour 209 m² de logement, Rue Des Plaisses

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2015

Dossier PC n° 0452321400117

Demandeur

JOSEPH

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0452321400117 a été délivré le 13 mars 2015 à Olivet (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue Des Plaisses. La demande émane de JOSEPH.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 124 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CE370, CE680, CE682. Ce dossier s'inscrit parmi les 893 permis de construire et déclarations préalables référencés à Olivet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 124 m²

Surface existante avant

260 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+209 m²

Surface totale après

469 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
11/06/2015
Autorisation
13/03/2015
3
Chantier (DOC)
11/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Olivet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CE370 CE680 CE682

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Olivet Code postal 45160 Identifiant INSEE 45232
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 260 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 469 m²
Total 260 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 469 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
752359687
SIRET
75235968700015
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
2012
Localisation
PATAY (45310)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0452321400117
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45232 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 mars 2015
Date de dépôt 11/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 124 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Plaisses, à Olivet (45160).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par JOSEPH et accordée le 13 mars 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 mars 2015, ouverture de chantier le 11 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0452321400117, déposé en mairie d'Olivet.

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