Permis de construire Logement N° 0452281600009

Permis de construire n° 0452281600009 à Nibelle pour 136 m² de logement, 27Bis Rue de la Cave

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 2 février 2017

Dossier PC n° 0452281600009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0452281600009 a été délivré le 2 février 2017 à Nibelle (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 27Bis Rue de la Cave.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 055 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/09/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/03/2017, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZM 228, ZM 73. La voie, rue de la Cave, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 64 permis de construire et déclarations préalables à Nibelle, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 055 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2017

Achèvement (DAACT)

01/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/09/2017
Autorisation
02/02/2017
Chantier (DOC)
30/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2017

Localisation du projet à Nibelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZM 228 ZM 73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nibelle Code postal 45340 Identifiant INSEE 45228
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 055 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JARGEAU (45150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0452281600009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 février 2017
Date de dépôt 01/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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