Permis de construire Logement N° 04416820T1019

Permis de construire n° 04416820T1019 à Saint-Joachim pour 135 m² de logement, 76 rue de Menac Ile de Menac

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2020

Dossier PC n° 04416820T1019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Joachim (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04416820T1019 a été délivré le 22 octobre 2020, pour un projet situé 76 rue de Menac Ile de Menac.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 234 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/12/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/06/2021, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1491, C 1493. La voie, rue de Menac, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 250 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Joachim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 234 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/12/2022. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2021

Achèvement (DAACT)

05/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
05/12/2022
Autorisation
22/10/2020
Chantier (DOC)
05/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/12/2022

Localisation du projet à Saint-Joachim

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 1491 C 1493

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ile De Menac

Territoires administratifs

Commune
Saint-Joachim Code postal 44720 Identifiant INSEE 44168
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 234 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MALO DE GUERSAC (44550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04416820T1019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 octobre 2020
Date de dépôt 05/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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