Permis de construire Logement N° 04416323W1019

Permis de construire n° 04416323W1019 à Vair-sur-Loire pour 293 m² de logement, 0014 La Greslerie

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2023

Dossier PC n° 04416323W1019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04416323W1019 a été délivré le 2 juin 2023, pour un projet situé 0014 La Greslerie.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 293 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 939 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D2543, ZI147, ZI150. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 433 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vair-sur-Loire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/06/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

3 939 m²

Surface existante avant

612 m²

Surface créée

293 m²

Variation nette

-26 m²

Surface totale après

586 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
02/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vair-sur-Loire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D2543 ZI147 ZI150

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Greslerie

Territoires administratifs

Commune
Vair-sur-Loire Code postal 44150 Identifiant INSEE 44163
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 306 m² 0 m² 293 m² 13 m² 0 m² 280 m² 586 m²
Locaux 306 m² 0 m² 0 m² 13 m² 293 m² -306 m² 0 m²
Total 612 m² 0 m² 293 m² 26 m² 293 m² -26 m² 586 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAIR-SUR-LOIRE (44150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04416323W1019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44163 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 293 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 939 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 0014 La Greslerie, à Vair-sur-Loire (44150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04416323W1019, déposé en mairie de Vair-sur-Loire.

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