Permis de construire Logement N° 04410918A0096

Permis de construire n° 04410918A0096 à Nantes pour 104 m² de logement, Lotissement Le Clos des Rouges Gorges

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2018

Dossier PC n° 04410918A0096

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04410918A0096 a été délivré le 27 mars 2018 à Nantes (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), à l'adresse Lotissement Le Clos des Rouges Gorges.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 514 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/07/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/10/2018, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle VI 53, VI 54, VI 55. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 3 666 permis de construire et déclarations préalables à Nantes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 514 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2018

Achèvement (DAACT)

07/07/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
07/07/2019
Autorisation
27/03/2018
Chantier (DOC)
05/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2019

Localisation du projet à Nantes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

VI 53 VI 54 VI 55

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Rouges Gorges

Territoires administratifs

Commune
Nantes Code postal 44300 Identifiant INSEE 44109
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 514 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SUCÉ-SUR-ERDRE (44240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04410918A0096
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 mars 2018
Date de dépôt 07/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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