Permis de construire Logement N° 04410916A0045

Permis de construire n° 04410916A0045 à Nantes pour 144 m² de logement, 23 Chemi Du Buron Lotissement ""Le Buron"" -Lot N_ 2

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2016

Dossier PC n° 04410916A0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 23 Chemi Du Buron Lotissement ""Le Buron"" -Lot N_ 2, le permis de construire n° 04410916A0045 a été délivré le 12 avril 2016 à Nantes (Loire-Atlantique, Pays de la Loire).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est PX168. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 611 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nantes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

555 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/01/2019. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/10/2016

Achèvement (DAACT)

22/01/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/04/2016
Chantier (DOC)
14/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
22/01/2019

Localisation du projet à Nantes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

PX168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Buron"" -Lot N_ 2

Territoires administratifs

Commune
Nantes Code postal 44300 Identifiant INSEE 44109
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORVAULT (44700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04410916A0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 23 Chemi Du Buron Lotissement ""Le Buron"" -Lot N_ 2, à Nantes (44200).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 avril 2016, ouverture de chantier le 14 octobre 2016, achèvement déclaré le 22 janvier 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04410916A0045, déposé en mairie de Nantes.

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