Permis de construire n° 04405122C1030 à Derval pour 135 m² de logement, 12 Les Essarts
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2023
Dossier PC n° 04405122C1030
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04405122C1030 a été délivré le 18 janvier 2023 à Derval (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), à l'adresse 12 Les Essarts.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 853 m², le programme représente 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/12/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/06/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZK 251. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Les Essarts, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 328 permis de construire et déclarations préalables à Derval référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/12/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2023
Achèvement (DAACT)
19/12/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Derval
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Derval Code postal 44590 Identifiant INSEE 44051
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 853 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
| Total | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOUAIS (44590)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04405122C1030 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 19/12/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Les Essarts à Derval (44590)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Les Essarts depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.