Permis de construire Logement N° 04402818W1042

Permis de construire n° 04402818W1042 au Cellier pour 117 m² de logement, route du Gripeau

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2018

Dossier PC n° 04402818W1042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04402818W1042, délivré le 19 décembre 2018 au Cellier (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé route du Gripeau.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/01/2019, soit 29 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0G 1667, 0G 793. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, route du Gripeau, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Ce dossier fait partie des 332 permis de construire et déclarations préalables au Cellier référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/01/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

17/01/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

29 jours

Dépôt
17/01/2019
Autorisation
19/12/2018
3
Chantier (DOC)
17/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Cellier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0G 1667 0G 793

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Cellier Code postal 44850 Identifiant INSEE 44028
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE (44980)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04402818W1042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 décembre 2018
Date de dépôt 17/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 0G 1667, 0G 793 au Cellier (44850)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route du Gripeau au Cellier (44850)

L’autre dossier recensé route du Gripeau depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Cellier

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