Permis de construire Logement N° 04401814Z1066

Permis de construire n° 04401814Z1066 à Bouaye pour 104 m² de logement, 11 Rte De Bouguenais Lot 3 Le Clos Boise

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2015

Dossier PC n° 04401814Z1066

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04401814Z1066 a été délivré le 7 mars 2015 à Bouaye (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 11 Rte De Bouguenais Lot 3 Le Clos Boise.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 331 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN337. Ce dossier est l'un des 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouaye.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

331 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2015

Achèvement (DAACT)

15/10/2015

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
27/03/2015
Autorisation
07/03/2015
Chantier (DOC)
27/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2015

Localisation du projet à Bouaye

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clos Boise

Territoires administratifs

Commune
Bouaye Code postal 44830 Identifiant INSEE 44018
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REZE (44400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04401814Z1066
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 mars 2015
Date de dépôt 27/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 331 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 11 Rte De Bouguenais Lot 3 Le Clos Boise, à Bouaye (44830).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 mars 2015, ouverture de chantier le 27 mars 2015, achèvement déclaré le 15 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04401814Z1066, déposé en mairie de Bouaye.

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