Permis de construire à Bouaye pour 80 m² de logement - 7 Impasse De La Liziniere
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2015
Dossier PC n° 04401815Z1002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04401815Z1002, délivré le 5 mars 2015 à Bouaye (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 7 Impasse De La Liziniere, Bouaye (44830). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH344, ZH341.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2017.
Autorisation
5 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/09/2015
Achèvement (DAACT)
10/06/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois 24 jours
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Bouaye
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bouaye Code postal 44830 Identifiant INSEE 44018
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Total | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE LOROUX-BOTTEREAU (44430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04401815Z1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2015 |
| Date de dépôt | 29/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |