Permis de construire Logement N° 04401814Z1070

Permis de construire n° 04401814Z1070 à Bouaye pour 107 m² de logement, 11 Rte De Bouguenais Lot 9 Lotissement Le Clos Boise

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2015

Dossier PC n° 04401814Z1070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bouaye (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04401814Z1070 a été délivré le 18 mars 2015, pour un projet situé 11 Rte De Bouguenais Lot 9 Lotissement Le Clos Boise.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 474 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN25. Ce dossier fait partie des 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouaye.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

474 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2015. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2015

Achèvement (DAACT)

15/10/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
22/04/2015
Autorisation
18/03/2015
Chantier (DOC)
22/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2015

Localisation du projet à Bouaye

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 9 Lotissement Le Clos Boise

Territoires administratifs

Commune
Bouaye Code postal 44830 Identifiant INSEE 44018
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04401814Z1070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 mars 2015
Date de dépôt 22/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 474 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 11 Rte De Bouguenais Lot 9 Lotissement Le Clos Boise, à Bouaye (44830).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 mars 2015, ouverture de chantier le 22 avril 2015, achèvement déclaré le 15 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04401814Z1070, déposé en mairie de Bouaye.

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