Permis de construire Logement N° 0432682600024

Permis de construire n° 0432682600024 à Yssingeaux pour 116 m² de logement, 1 rue du Pêcher

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2026

Dossier PC n° 0432682600024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0432682600024, délivré le 16 juin 2026 à Yssingeaux (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 1 rue du Pêcher.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Le logement est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 28 m² issus de transformation sur un terrain de 898 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 54. Le catalogue recense 579 permis de construire et déclarations préalables à Yssingeaux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2026

Destination

Logement

Surface du terrain

898 m²

Surface existante avant

155 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

271 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/06/2026
2
Autorisation
16/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Yssingeaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Yssingeaux Code postal 43200 Identifiant INSEE 43268
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 898 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Non renseignée
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88 m² à construire et 28 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La surface de plancher passe de 155 m² à 271 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 155 m² 88 m² 28 m² 0 m² 0 m² 116 m² 271 m²
Total 155 m² 88 m² 28 m² 0 m² 0 m² 116 m² 271 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEURES (43200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0432682600024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 juin 2026
Date de dépôt 16/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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