Permis de construire Logement N° 04320524Y0015

Permis de construire n° 04320524Y0015 à Saint-Just-Malmont pour 1 356 m² de logement, 10 Route De Jonzieux

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2024

Dossier PC n° 04320524Y0015

Demandeur

LE CLOS RIOPAILLE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04320524Y0015, délivré le 1 juillet 2024 à Saint-Just-Malmont (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 10 Route De Jonzieux. La demande émane de LE CLOS RIOPAILLE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 356 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 010 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 20 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 6 T2 et 14 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS495. L'instruction du dossier a duré 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-Malmont.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 010 m²

Surface créée

1 356 m²

Variation nette

+1 356 m²

Surface totale après

1 356 m²

Logements créés

20

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
01/07/2024
3
Chantier (DOC)
17/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Just-Malmont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS495

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-Malmont Code postal 43240 Identifiant INSEE 43205
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 20 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 356 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 356 m² 1 356 m²
Total 0 m² 1 356 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 356 m² 1 356 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 20
Logements collectifs 20
Collectifs hors résidence 20

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 6 14 - - - 20
- 30,0 % 70,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE CLOS RIOPAILLE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
934271172
SIRET
93427117200017
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
SAINT-JUST-MALMONT (43240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04320524Y0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 20 logements en collectif, pour 1 356 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 010 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 10 Route De Jonzieux, à Saint-Just-Malmont (43240).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LE CLOS RIOPAILLE et accordé le 1 juillet 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 juillet 2024, ouverture de chantier le 17 mars 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T2 et 14 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04320524Y0015, déposé en mairie de Saint-Just-Malmont.

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