Permis de construire n° 04306914Y0003 à Chenereilles pour 340 m² de locaux, La Borie
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 août 2014
Dossier PC n° 04306914Y0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04306914Y0003 a été délivré le 21 août 2014 à Chenereilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Borie.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 758 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 340 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A347. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenereilles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chenereilles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Borie
Territoires administratifs
- Commune
- Chenereilles Code postal 43190 Identifiant INSEE 43069
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² |
| Locaux | 340 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 680 m² |
| Total | 440 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 780 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 340 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 680 m² |
| Total locaux | 340 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 680 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHENEREILLES (43190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04306914Y0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |