Permis de construire Logement N° 04233217R0011

Permis de construire n° 04233217R0011 à Villerest pour 173 m² de logement, 430 chemin des Gorgets

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2017

Dossier PC n° 04233217R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04233217R0011, délivré le 2 juin 2017 à Villerest (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 430 chemin des Gorgets.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 758 m², le programme représente 173 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/11/2017, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BY 85. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, chemin des Gorgets, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Le catalogue recense 322 permis de construire et déclarations préalables à Villerest, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 758 m²

Surface existante avant

56 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

229 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
13/11/2017
Autorisation
02/06/2017
3
Chantier (DOC)
13/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villerest

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY 85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villerest Code postal 42300 Identifiant INSEE 42332
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 758 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 173 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 56 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 56 m² à 229 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 56 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 229 m²
Total 56 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 229 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69007)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04233217R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 2 juin 2017
Date de dépôt 13/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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