Permis de construire Logement N° 04233018S0011

Permis de construire n° 04233018S0011 à Villars pour 88 m² de logement, 14Bis Rue De Curnieu

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2018

Dossier PC n° 04233018S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04233018S0011, délivré le 19 juillet 2018 à Villars (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 14Bis Rue De Curnieu.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 502 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD340. L'ensemble des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villars est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

502 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/03/2019

Achèvement (DAACT)

01/12/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/12/2019
Autorisation
19/07/2018
Chantier (DOC)
28/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2019

Localisation du projet à Villars

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AD340

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villars Code postal 42390 Identifiant INSEE 42330
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT ETIENNE (42000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04233018S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42330 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 juillet 2018
Date de dépôt 01/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 502 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 14Bis Rue De Curnieu, à Villars (42390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 juillet 2018, ouverture de chantier le 28 mars 2019, achèvement déclaré le 1 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04233018S0011, déposé en mairie de Villars.

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