Permis de construire Logement N° 04232812M0013

Permis de construire n° 04232812M0013 à Verrières-en-Forez pour 161 m² de logement, Les Grands Champs

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 février 2013

Dossier PC n° 04232812M0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04232812M0013 a été délivré le 28 février 2013 à Verrières-en-Forez (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Grands Champs.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 663 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM113B. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Verrières-en-Forez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 663 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
28/02/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Verrières-en-Forez

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AM113B

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Grands Champs

Territoires administratifs

Commune
Verrières-en-Forez Code postal 42600 Identifiant INSEE 42328
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-REGIS-DU-COIN (42660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04232812M0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 28 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 03/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 663 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Grands Champs, à Verrières-en-Forez (42600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 28 février 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04232812M0013, déposé en mairie de Verrières-en-Forez.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Verrières-en-Forez

Autres types d'autorisations à Verrières-en-Forez