Permis de construire Logement N° 04232316A0033

Permis de construire n° 04232316A0033 à Veauche pour 165 m² de logement, 2 impasse du Vieux Colombi

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2016

Dossier PC n° 04232316A0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04232316A0033 a été délivré le 14 décembre 2016 à Veauche (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 2 impasse du Vieux Colombi.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 859 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/01/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZI 1114. Au total, le catalogue compte 441 permis de construire et déclarations préalables à Veauche, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

859 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/01/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
16/01/2017
Autorisation
14/12/2016
3
Chantier (DOC)
16/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Veauche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 1114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Veauche Code postal 42340 Identifiant INSEE 42323
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 859 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 165 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON (42160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04232316A0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42323 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 décembre 2016
Date de dépôt 16/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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