Permis de construire Logement N° 0423222500003

Permis de construire n° 0423222500003 à La Valla-en-Gier pour 269 m² de logement, 1710 route de la Valla

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2025

Dossier PC n° 0423222500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0423222500003, délivré le 1 juillet 2025 à La Valla-en-Gier (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 1710 route de la Valla.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 2 090 m², le programme représente 269 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/05/2026, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BO 200, BO 52. Au total, le catalogue compte 58 permis de construire et déclarations préalables à La Valla-en-Gier, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 090 m²

Surface existante avant

290 m²

Surface créée

269 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

509 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
22/05/2026
Autorisation
01/07/2025
3
Chantier (DOC)
22/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Valla-en-Gier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BO 200 BO 52

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Valla-en-Gier Code postal 42131 Identifiant INSEE 42322
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 2 090 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Résidence pour handicapés
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 269 m² à construire.

La surface de plancher passe de 290 m² à 509 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 290 m² 269 m² 0 m² 50 m² 0 m² 219 m² 509 m²
Total 290 m² 269 m² 0 m² 50 m² 0 m² 219 m² 509 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le dossier comprend une résidence pour personnes handicapées. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CHAMOND (42400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0423222500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 juillet 2025
Date de dépôt 22/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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