Permis de construire n° 04226819R0006 à Vézelin-sur-Loire pour 3 m² de locaux, 386 Rte Des Roches Roches
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 février 2020
Dossier PC n° 04226819R0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 février 2020 à Vézelin-sur-Loire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04226819R0006 porte sur un projet situé 386 Rte Des Roches Roches.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 88 799 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1573, B1572, B1571. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelin-sur-Loire est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vézelin-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Roches
Territoires administratifs
- Commune
- Vézelin-sur-Loire Code postal 42260 Identifiant INSEE 42268
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 359 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 362 m² |
| Total | 1 359 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 362 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 359 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 362 m² |
| Total locaux | 1 359 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 362 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZELIN-SUR-LOIRE AMIONS (42260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04226819R0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42268 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 18 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |