Permis de construire Logement N° 04226621Z0006

Permis de construire n° 04226621Z0006 à Saint-Nizier-de-Fornas pour 234 m² de logement, 1 Route Du Champ 42380 Saint Nizier De Fornas

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2021

Dossier PC n° 04226621Z0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04226621Z0006, délivré le 22 juillet 2021 à Saint-Nizier-de-Fornas (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 1 Route Du Champ 42380 Saint Nizier De Fornas.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 234 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B883, B884. Au total, 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Nizier-de-Fornas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/07/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

459 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

473 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2021

Achèvement (DAACT)

01/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
22/07/2021
Chantier (DOC)
01/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2023

Localisation du projet à Saint-Nizier-de-Fornas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B883 B884

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 42380 Saint Nizier De Fornas

Territoires administratifs

Commune
Saint-Nizier-de-Fornas Code postal 42380 Identifiant INSEE 42266
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 56 m² 14 m² 220 m² 0 m² 0 m² 234 m² 290 m²
Locaux 403 m² 0 m² 0 m² 0 m² 220 m² -220 m² 183 m²
Total 459 m² 14 m² 220 m² 0 m² 220 m² 14 m² 473 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT NIZIER DE FORNAS (42380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04226621Z0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42266 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 234 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Route Du Champ 42380 Saint Nizier De Fornas, à Saint-Nizier-de-Fornas (42380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 juillet 2021, ouverture de chantier le 1 octobre 2021, achèvement déclaré le 1 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04226621Z0006, déposé en mairie de Saint-Nizier-de-Fornas.

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