Permis de construire Logement N° 0422342300006

Permis de construire n° 0422342300006 à Saint-Héand pour 149 m² de logement, Rue Des 4 Vents

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2023

Dossier PC n° 0422342300006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Héand (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0422342300006 a été délivré le 13 juillet 2023, pour un projet situé Rue Des 4 Vents.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 558 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB92. L'ensemble des 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Héand est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2024

Achèvement (DAACT)

30/06/2025

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
30/06/2025
Autorisation
13/07/2023
Chantier (DOC)
13/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2025

Localisation du projet à Saint-Héand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Héand Code postal 42570 Identifiant INSEE 42234
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0422342300006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 juillet 2023
Date de dépôt 30/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 558 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des 4 Vents, à Saint-Héand (42570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 juillet 2023, ouverture de chantier le 13 mars 2024, achèvement déclaré le 30 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0422342300006, déposé en mairie de Saint-Héand.

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