Permis de construire Logement N° 0422342200028

Permis de construire n° 0422342200028 à Saint-Héand pour 104 m² de logement, Rue Des 4 Vents Domaine Des Quatre Vents Lot 18

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2022

Dossier PC n° 0422342200028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0422342200028, délivré le 16 décembre 2022 à Saint-Héand (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Des 4 Vents Domaine Des Quatre Vents Lot 18.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 458 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB33. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Héand est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

458 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
16/12/2022
3
Chantier (DOC)
16/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Héand

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Domaine Des Quatre Vents Lot 18

Territoires administratifs

Commune
Saint-Héand Code postal 42570 Identifiant INSEE 42234
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ETRAT (42580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0422342200028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 16 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 458 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des 4 Vents Domaine Des Quatre Vents Lot 18, à Saint-Héand (42570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 décembre 2022, ouverture de chantier le 16 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0422342200028, déposé en mairie de Saint-Héand.

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