Permis de construire Logement N° 0422252500008

Permis de construire n° 0422252500008 à Genilac pour 84 m² de logement, 77 Rue Du Vent

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2025

Dossier PC n° 0422252500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 décembre 2025 à Genilac (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0422252500008 porte sur un projet situé 77 Rue Du Vent.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 595 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A468, B922. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Genilac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 595 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
02/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Genilac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A468 B922

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Genilac Code postal 42800 Identifiant INSEE 42225
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENILAC (42800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0422252500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 2 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 595 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 77 Rue Du Vent, à Genilac (42800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0422252500008, déposé en mairie de Genilac.

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