Permis de construire n° 04222423Z0010 à Saint-Genest-Malifaux pour 91 m² de logement, 2 Rue Des Primeveres
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2024
Dossier PC n° 04222423Z0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 2 Rue Des Primeveres, le permis de construire n° 04222423Z0010 a été délivré le 14 janvier 2024 à Saint-Genest-Malifaux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 146 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH29. Ce dossier s'inscrit parmi les 181 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Genest-Malifaux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Saint-Genest-Malifaux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Genest-Malifaux Code postal 42660 Identifiant INSEE 42224
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GENEST-MALIFAUX (42660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04222423Z0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42224 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 02/03/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |