Permis de construire n° 04220719S0103 à Saint-Chamond pour 164 m² de logement, 24 Bi Rue Francois Gillet Lot. Le Clos Prodon
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 décembre 2019
Dossier PC n° 04220719S0103
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 décembre 2019 à Saint-Chamond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04220719S0103 porte sur un projet situé 24 Bi Rue Francois Gillet Lot. Le Clos Prodon.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 164 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 13 180 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/04/2020, soit 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AI 113, AI 114, AI 169. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, rue Francois Gillet, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 821 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chamond, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
30/04/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
4 mois
Localisation du projet à Saint-Chamond
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot. Le Clos Prodon
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chamond Code postal 42400 Identifiant INSEE 42207
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 13 180 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 164 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² | 164 m² |
| Total | 0 m² | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² | 164 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST ETIENNE (42100)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04220719S0103 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42207 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 30/04/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AI 113, AI 114, AI 169 à Saint-Chamond (42400)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Francois Gillet à Saint-Chamond (42400)
Les 6 plus récents des 13 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Francois Gillet depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.