Permis de construire n° 0421892500018 à Roche-la-Molière pour 90 m² de logement, 6 Bd Bergson
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2026
Dossier PC n° 0421892500018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0421892500018, délivré le 20 janvier 2026 à Roche-la-Molière (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 6 Bd Bergson.
L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR5. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 242 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roche-la-Molière est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Roche-la-Molière
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roche-la-Molière Code postal 42230 Identifiant INSEE 42189
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Locaux | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | -90 m² | 0 m² |
| Total | 90 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SORBIERS (42290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0421892500018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |