Déclaration préalable Logement N° 0421892600055

Déclaration préalable n° 0421892600055 à Roche-la-Molière pour un projet de logement, 25 Rue Des Roses

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2026

Dossier DP n° 0421892600055

Demandeur

REVERCLIM

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0421892600055 a été accordée le 9 avril 2026 à Roche-la-Molière (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 25 Rue Des Roses. La demande émane de REVERCLIM.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, sur un terrain de 871 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BM385. L'instruction du dossier a duré 22 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2026 (29 jours). Ce dossier s'inscrit parmi les 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roche-la-Molière.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

871 m²

Surface de plancher

871 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2026.

Autorisation

9 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

01/06/2026

Délai total

près de 2 mois

Dépôt
18/03/2026
Autorisation
09/04/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2026

Localisation du projet à Roche-la-Molière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BM385

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roche-la-Molière Code postal 42230 Identifiant INSEE 42189
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 871 m²
Surface de construction 871 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

REVERCLIM

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
927611426
SIRET
92761142600010
Code APE (NAF)
43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Localisation
ST ETIENNE (42100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0421892600055
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 42189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 9 avril 2026
Date de dépôt 18/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 25 Rue Des Roses, à Roche-la-Molière (42230).
Qui a déposé cette déclaration préalable ?
La demande a été déposée par REVERCLIM et accordée le 9 avril 2026.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 9 avril 2026, achèvement déclaré le 1 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421892600055, déposé en mairie de Roche-la-Molière.

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