Permis de construire n° 04218816M0001 à Roche-en-Forez pour 118 m² de logement, Le Montet
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2016
Dossier PC n° 04218816M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Montet, le permis de construire n° 04218816M0001 a été délivré le 31 mai 2016 à Roche-en-Forez (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 345 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM104. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roche-en-Forez.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
31 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/07/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Roche-en-Forez
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Montet
Territoires administratifs
- Commune
- Roche-en-Forez Code postal 42600 Identifiant INSEE 42188
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 118 m² | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 118 m² |
| Total | 118 m² | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 118 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROCHE (42600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04218816M0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42188 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |