Permis de construire n° 04215617C0010 à Neulise pour 450 m² de locaux, Les Collonges
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2017
Dossier PC n° 04215617C0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Collonges, le permis de construire n° 04215617C0010 a été délivré le 16 octobre 2017 à Neulise (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 450 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 450 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZO8. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 89 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neulise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Neulise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neulise Code postal 42590 Identifiant INSEE 42156
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² |
| Locaux | 1 852 m² | 450 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 450 m² | 2 302 m² |
| Total | 1 937 m² | 450 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 450 m² | 2 387 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 852 m² | 450 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 450 m² | 2 302 m² |
| Total locaux | 1 852 m² | 450 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 450 m² | 2 302 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEULISE (42590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04215617C0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |