Permis de construire à Montbrison pour 2 143 m² de locaux - 15 Rue Des Roseaux Verts
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2019
Dossier PC n° 04214719M0081
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04214719M0081, délivré le 3 décembre 2019 à Montbrison (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 15 Rue Des Roseaux Verts, Montbrison (42600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 195 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 143 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est annulé, les parcelles cadastrales concernées sont AM601.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Autorisation
3 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Montbrison
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Montbrison Code postal 42605 Identifiant INSEE 42147
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 052 m² | 2 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 143 m² | 3 195 m² |
| Total | 1 052 m² | 2 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 143 m² | 3 195 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 1 052 m² | 2 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 143 m² | 3 195 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTBRISON (42600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04214719M0081 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |