Permis de construire Logement N° 04212923S0009

Permis de construire n° 04212923S0009 à Maclas pour 104 m² de logement, 212 Route Des Andrivaux Les Andrivaux

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 août 2023

Dossier PC n° 04212923S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04212923S0009 a été délivré le 16 août 2023 à Maclas (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 212 Route Des Andrivaux Les Andrivaux.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 160 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OB144, OB142, OB3250. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maclas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/08/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 160 m²

Surface existante avant

535 m²

Surface créée

104 m²

Surface totale après

535 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2024

Achèvement (DAACT)

07/01/2025

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
16/08/2023
Chantier (DOC)
16/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/01/2025

Localisation du projet à Maclas

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OB144 OB142 OB3250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Andrivaux

Territoires administratifs

Commune
Maclas Code postal 42520 Identifiant INSEE 42129
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 122 m² 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 104 m² 226 m²
Locaux 413 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² -104 m² 309 m²
Total 535 m² 0 m² 104 m² 0 m² 104 m² 0 m² 535 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MACLAS (42520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04212923S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 160 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 212 Route Des Andrivaux Les Andrivaux, à Maclas (42520).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 août 2023, ouverture de chantier le 16 janvier 2024, achèvement déclaré le 7 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04212923S0009, déposé en mairie de Maclas.

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