Permis de construire Logement N° 04212723M0032

Permis de construire n° 04212723M0032 à Mably pour 1 122 m² de logement, 11 rue Fort de Troyon

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 février 2024

Dossier PC n° 04212723M0032

Demandeur

SIMEON IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04212723M0032 a été délivré le 15 février 2024 à Mably (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 11 rue Fort de Troyon. La société de promotion immobilière SIMEON IMMOBILIER porte le projet.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 15 logements individuels. Les T3 représentent 9 des 15 logements. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. 1 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 9 439 m², soit 75 m² par logement.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/04/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/11/2024, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 359, AK 360. Le catalogue recense 267 permis de construire et déclarations préalables à Mably, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 439 m²

Surface existante avant

175 m²

Surface créée

1 122 m²

Variation nette

+1 122 m²

Surface totale après

1 297 m²

Logements créés

15

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/04/2026. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

15 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2024

Achèvement (DAACT)

09/04/2026

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
09/04/2026
Autorisation
15/02/2024
Chantier (DOC)
06/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
09/04/2026

Localisation du projet à Mably

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 359 AK 360

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mably Code postal 42300 Identifiant INSEE 42127
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 9 439 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 15 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier déclarait 1 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 15 logements, soit un ratio de 75 m² par logement.

Avant travaux, le terrain portait déjà 175 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 175 m² à 1 297 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 175 m² 1 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 122 m² 1 297 m²
Total 175 m² 1 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 122 m² 1 297 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 15 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T3 sont majoritaires : 9 logements sur 15.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 15
Logements individuels 15
Individuels groupés 15

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 9 4 - - 15
- 13,3 % 60,0 % 26,7 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière SIMEON IMMOBILIER, une SAS basée à Mably. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2024.

Demandeur

SIMEON IMMOBILIER

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
893389734
SIRET
89338973400011
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2021
Localisation
MABLY (42300)

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Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04212723M0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 février 2024
Date de dépôt 09/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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