Permis de construire Logement N° 0420712600006

Permis de construire n° 0420712600006 au Coteau pour 119 m² de logement, 3 avenue de la Chapelle Lot 2 Le Clos des Plaines

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2026

Dossier PC n° 0420712600006

Demandeur

LE CLUB DES TROIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juin 2026 au Coteau (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0420712600006 porte sur un projet situé 3 avenue de la Chapelle Lot 2 Le Clos des Plaines. LE CLUB DES TROIS porte le projet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 513 m², le programme représente 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 604. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue de la Chapelle, la base recense 5 autres dossiers depuis 2023. Le catalogue recense 193 permis de construire et déclarations préalables au Coteau, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

513 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/06/2026
2
Autorisation
09/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Coteau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 604

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2 Le Clos Des Plaines

Territoires administratifs

Commune
Le Coteau Code postal 42120 Identifiant INSEE 42071
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 513 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par LE CLUB DES TROIS, une société par actions simplifiée (SAS). Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. Ce demandeur a déposé 5 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2022.

Demandeur

LE CLUB DES TROIS

Voir les 8 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
889911848
SIRET
88991184800014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2020

Autres dossiers de LE CLUB DES TROIS

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0420712600006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 9 juin 2026
Date de dépôt 09/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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