Permis de construire Logement N° 04207122C0022

Permis de construire à Le Coteau pour 2 455 m² de logement - 20 Avenue Parmentier

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2023

Dossier PC n° 04207122C0022

Demandeur

CHAZ IMMO

Cette page présente le permis de construire n° 04207122C0022, délivré le 20 avril 2023 à Le Coteau (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 20 Avenue Parmentier, Le Coteau (42120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CHAZ IMMO. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 947 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 28 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 5 T2, 14 T3, 6 T4, 3 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AE33.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 947 m²

Surface créée

2 455 m²

Variation nette

+2 455 m²

Surface totale après

2 455 m²

Logements créés

28

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
20/04/2023
3
Chantier (DOC)
28/04/2025
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Coteau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Le Coteau Code postal 42120 Identifiant INSEE 42071
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 28 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 6
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 455 m² 2 455 m²
Total 0 m² 2 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 455 m² 2 455 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 28
Logements collectifs 28
Collectifs hors résidence 28

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 5 14 6 3 - 28
- 17,9 % 50,0 % 21,4 % 10,7 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHAZ IMMO

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
804654747
SIRET
80465474700026
Code APE (NAF)
41.10B - Promotion immobilière de bureaux
Localisation
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04207122C0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2025-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 28 logements en collectif, pour 2 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 947 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 20 Avenue Parmentier, Le Coteau (42120).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par CHAZ IMMO et accordé le 20 avril 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 avril 2023, ouverture de chantier le 28 avril 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T2, 14 T3, 6 T4, 3 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04207122C0022, instruit par la commune de Le Coteau.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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