Permis de construire Logement N° 04201923M0009

Permis de construire n° 04201923M0009 à Boën-sur-Lignon pour 158 m² de logement, Impsse Des Cerisiers

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2023

Dossier PC n° 04201923M0009

Demandeur

SCI CHAPIE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04201923M0009, délivré le 27 septembre 2023 à Boën-sur-Lignon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Impsse Des Cerisiers. Le projet est porté par SCI CHAPIE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 894 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH366, AH367, AH369. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boën-sur-Lignon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 894 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
27/09/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boën-sur-Lignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH366 AH367 AH369

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boën-sur-Lignon Code postal 42130 Identifiant INSEE 42019
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CHAPIE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
897481743
SIRET
89748174300010
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Année de création
2021
Localisation
BOEN SUR LIGNON (42130)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04201923M0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 894 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Impsse Des Cerisiers, à Boën-sur-Lignon (42130).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCI CHAPIE et accordée le 27 septembre 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04201923M0009, déposé en mairie de Boën-sur-Lignon.

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