Permis de construire n° 04116315D0001 à Nourray pour 778 m² de locaux, Le Boel
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 19 janvier 2016
Dossier PC n° 04116315D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04116315D0001 a été délivré le 19 janvier 2016 à Nourray (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Le Boel.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 778 m² de surface de plancher sur un terrain de 208 666 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 778 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE49, ZE50, ZE51. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loir-et-Cher pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nourray.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Nourray
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Boel
Territoires administratifs
- Commune
- Nourray Code postal 41310 Identifiant INSEE 41163
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 091 m² | 778 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 778 m² | 1 869 m² |
| Total | 1 091 m² | 778 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 778 m² | 1 869 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 091 m² | 778 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 778 m² | 1 869 m² |
| Total locaux | 1 091 m² | 778 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 778 m² | 1 869 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOURRAY (41310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04116315D0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 41163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |