Permis de construire Logement N° 03957215J0001

Permis de construire n° 03957215J0001 à Villette-lès-Arbois pour 105 m² de logement, 8 impasse des Frenes

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 31 août 2015

Dossier PC n° 03957215J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Villette-lès-Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03957215J0001 a été délivré le 31 août 2015, pour un projet situé 8 impasse des Frenes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 840 m², le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/11/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 378. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, impasse des Frenes, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables à Villette-lès-Arbois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

840 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
08/11/2015
Autorisation
31/08/2015
3
Chantier (DOC)
08/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villette-lès-Arbois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villette-lès-Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39572
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 840 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLETTE-LÈS-ARBOIS (39600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03957215J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39572 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 août 2015
Date de dépôt 08/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur la même parcelle ZE 378 à Villette-lès-Arbois (39600)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, impasse des Frenes à Villette-lès-Arbois (39600)

L’autre dossier recensé impasse des Frenes depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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