Permis de construire Logement N° 03905920J0015

Permis de construire n° 03905920J0015 à Bois-d'Amont pour 138 m² de logement, Rue De Nostang

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2020

Dossier PC n° 03905920J0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bois-d'Amont (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03905920J0015 a été délivré le 21 octobre 2020, pour un projet situé Rue De Nostang.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI1085. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Jura en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bois-d'Amont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

584 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/12/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2021

Achèvement (DAACT)

07/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
21/10/2020
Chantier (DOC)
29/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/12/2021

Localisation du projet à Bois-d'Amont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI1085

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bois-d'Amont Code postal 39220 Identifiant INSEE 39059
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOIS-D AMONT (39220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03905920J0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De Nostang, à Bois-d'Amont (39220).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 octobre 2020, ouverture de chantier le 29 mars 2021, achèvement déclaré le 7 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03905920J0015, déposé en mairie de Bois-d'Amont.

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