Permis de construire n° 0390132500003 à Arbois pour 105 m² de logement, 7 rue Qr des Vignes Ensoleil
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2025
Dossier PC n° 0390132500003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0390132500003 a été délivré le 18 juin 2025 à Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 7 rue Qr des Vignes Ensoleil.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 752 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/09/2026, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZL 257. Sur la même voie, rue Qr des Vignes Ensoleil, la base recense 2 autres dossiers depuis 2023. Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables à Arbois référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Arbois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39013
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 752 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST VIT (25410)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0390132500003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2025 |
| Date de dépôt | 15/09/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Qr des Vignes Ensoleil à Arbois (39600)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Qr des Vignes Ensoleil depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.