Permis de construire Logement N° 0385672310001

Permis de construire n° 0385672310001 à Chamrousse pour 119 m² de logement, 188 chemin des Lupins

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 31 mars 2023

Dossier PC n° 0385672310001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 31 mars 2023 à Chamrousse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385672310001 porte sur un projet situé 188 chemin des Lupins.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 377 m², le programme représentait 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle BB 336. Sur la même voie, chemin des Lupins, la base recense un autre dossier depuis 2023. Au total, le catalogue compte 84 permis de construire et déclarations préalables à Chamrousse, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

31/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

377 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

31 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Chamrousse

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BB 336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chamrousse

Territoires administratifs

Commune
Chamrousse Code postal 38410 Identifiant INSEE 38567
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 377 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOTRE-DAME-DE-MÉSAGE (38220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385672310001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38567 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 31 mars 2023
Date de dépôt 01/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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