Permis de construire Logement N° 0385672210006

Permis de construire n° 0385672210006 à Chamrousse pour 267 m² de logement, Rue Des Cargneules

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2022

Dossier PC n° 0385672210006

Demandeur

MANYMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385672210006 a été délivré le 23 septembre 2022 à Chamrousse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Des Cargneules. Le dossier a été déposé par MANYMMO.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 267 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BA73. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chamrousse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 070 m²

Surface créée

267 m²

Variation nette

+267 m²

Surface totale après

267 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/05/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2023

Achèvement (DAACT)

27/05/2025

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
23/09/2022
Chantier (DOC)
23/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
27/05/2025

Localisation du projet à Chamrousse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BA73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamrousse Code postal 38410 Identifiant INSEE 38567
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 267 m² 0 m² 0 m² 0 m² 267 m² 267 m²
Total 0 m² 267 m² 0 m² 0 m² 0 m² 267 m² 267 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MANYMMO

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
910688118
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
LYON 02 (69002)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385672210006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38567 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 267 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Cargneules, à Chamrousse (38410).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par MANYMMO et accordé le 23 septembre 2022.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 septembre 2022, ouverture de chantier le 23 août 2023, achèvement déclaré le 27 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385672210006, déposé en mairie de Chamrousse.

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