Permis de construire Logement N° 0385442010031

Permis de construire n° 0385442010031 à Vienne pour 1 369 m² de logement, 48 Monte Bon Accueil

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2020

Dossier PC n° 0385442010031

Demandeur

SCI SOGEPROM LYON RESIDENCES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 octobre 2020 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385442010031 porte sur un projet situé 48 Monte Bon Accueil. SCI SOGEPROM LYON RESIDENCES figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 369 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 984 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 16 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 5 T3, 9 T4 et 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH683, AH686. Ce dossier est l'un des 809 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vienne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 984 m²

Surface créée

1 369 m²

Variation nette

+1 369 m²

Surface totale après

1 369 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/10/2023. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

1 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2021

Achèvement (DAACT)

27/10/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
21/06/2021
Autorisation
01/10/2020
Chantier (DOC)
21/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/10/2023

Localisation du projet à Vienne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH683 AH686

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 369 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 369 m² 1 369 m²
Total 0 m² 1 369 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 369 m² 1 369 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements collectifs 16
Collectifs hors résidence 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 5 9 2 - 16
- - 31,3 % 56,3 % 12,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI SOGEPROM LYON RESIDENCES

Voir les 9 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
520238601
SIRET
52023860100030
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
Grande entreprise
Année de création
2010
Localisation
COURBEVOIE (92400)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385442010031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38544 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 octobre 2020
Date de dépôt 21/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en collectif, pour 1 369 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 984 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 48 Monte Bon Accueil, à Vienne (38200).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI SOGEPROM LYON RESIDENCES et accordée le 1 octobre 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 octobre 2020, ouverture de chantier le 21 juin 2021, achèvement déclaré le 27 octobre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T3, 9 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385442010031, déposé en mairie de Vienne.

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