Permis de construire Logement N° 0384942210005

Permis de construire n° 0384942210005 à Soleymieu pour 233 m² de logement, chemin du Vieux Sablonnier Lieu-Dit Le Charmieu

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2022

Dossier PC n° 0384942210005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 décembre 2022 à Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384942210005 porte sur un projet situé chemin du Vieux Sablonnier Lieu-Dit Le Charmieu.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 233 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 8 131 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/06/2023, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0E 262, 0E 641. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, chemin du Vieux Sablonnier, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 115 permis de construire et déclarations préalables à Soleymieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 131 m²

Surface créée

233 m²

Variation nette

+233 m²

Surface totale après

233 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
07/06/2023
Autorisation
10/12/2022
3
Chantier (DOC)
07/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Soleymieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0E 262 0E 641

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Le Charmieu

Territoires administratifs

Commune
Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 8 131 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 233 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 233 m² 0 m² 0 m² 0 m² 233 m² 233 m²
Total 0 m² 233 m² 0 m² 0 m² 0 m² 233 m² 233 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ALBAN-DE-ROCHE (38080)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384942210005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38494 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 10 décembre 2022
Date de dépôt 07/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 0E 262, 0E 641 à Soleymieu (38460)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin du Vieux Sablonnier à Soleymieu (38460)

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