Permis de construire Logement N° 0384872010028

Permis de construire n° 0384872010028 à Seyssuel pour 112 m² de logement, Chemi Des Cornees Lotissement Le

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2021

Dossier PC n° 0384872010028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemi Des Cornees Lotissement Le, le permis de construire n° 0384872010028 a été délivré le 11 janvier 2021 à Seyssuel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1675. Au total, 204 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seyssuel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

516 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2021

Achèvement (DAACT)

31/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
17/11/2021
Autorisation
11/01/2021
Chantier (DOC)
17/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2023

Localisation du projet à Seyssuel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1675

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Seyssuel Code postal 38200 Identifiant INSEE 38487
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MILLERY (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384872010028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38487 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 janvier 2021
Date de dépôt 17/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi Des Cornees Lotissement Le, à Seyssuel (38200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 janvier 2021, ouverture de chantier le 17 novembre 2021, achèvement déclaré le 31 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384872010028, déposé en mairie de Seyssuel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Seyssuel

Autres types d'autorisations à Seyssuel