Permis de construire Logement N° 0384871910028

Permis de construire n° 0384871910028 à Seyssuel pour 119 m² de logement, Des Cornees

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2020

Dossier PC n° 0384871910028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384871910028, délivré le 29 mai 2020 à Seyssuel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Des Cornees.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 863 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1675. Ce dossier s'inscrit parmi les 204 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seyssuel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 863 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
17/11/2021
Autorisation
29/05/2020
3
Chantier (DOC)
17/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Seyssuel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1675

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Seyssuel Code postal 38200 Identifiant INSEE 38487
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHUZELLES (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384871910028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38487 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 mai 2020
Date de dépôt 17/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 863 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Des Cornees, à Seyssuel (38200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 mai 2020, ouverture de chantier le 17 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384871910028, déposé en mairie de Seyssuel.

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